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Le malus annuel s'appliquera dès 2009 aux voitures les plus polluantes

La malus annuel se précise. Dans la foulée de l'annonce de Jean-Louis Borloo, qui a évoqué dans les colonnes du Parisien l'idée d'annualiser une taxe appliquée aux voitures neuves polluantes, le ministère de l'Ecologie a confirmé mardi 1er juillet qu'un malus complémentaire annuel verra le jour en 2009. Toutefois, cette sanction ne s'appliquera qu'aux véhicules neufs les plus polluants, c'est-à-dire dont les émissions de CO2 sont supérieures à 250 g.

Deux dispositifs devraient donc coexister à partir du 1er janvier 2009 : le bonus-malus écologique (entré en vigueur début 2008), qui accorde une prime lors de l'achat d'une voiture peu polluante (moins de 130 g de CO2/km) et sanctionne d'une taxe l'acquisition des véhicules polluants (plus de 160 g de CO2/km), et, d'autre part, un malus supplémentaire payable chaque année par les propriétaires d'un véhicule neuf et trop polluant.

Le montant de ce nouveau malus annuel n'est pas encore connu. Il sera fixé dans le cadre de la loi de finances pour 2009.

Cette taxe concernera essentiellement deux catégories de véhicules : les 4x4 et les coupés sport. Le Volkswagen Touareg, l'Audi Q7 et la plupart des modèles Porsche tomberont par exemple sous le coup de cette nouvelle taxe.

(Source : Relaxnews)